Mentions légales

1. Éditeur du site

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Le présent site internet, accessible à l’adresse : www.bouchaudarchitectes.com, est édité par : Bouchaud Architectes,

SARL au capital de 1020 €
Siège social : 28-30 avenue du Petit Parc 94300 Vincennes
Numéro SIRET : 500 888 250 000 23

Numéro RCS : Créteil

TVA intracommunautaire : FR29500888250

Téléphone : 01 44 93 84 00

E-mail : contact@bouchaudarchitectes.com
Représentant légal : Bouchaud Bruno

 

2. Hébergeur du site

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Le site est hébergé par : WIX

Adresse : Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : https://www.wix.com

 

3. Conception et réalisation du site

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Conception / design / développement : Bouchaud Architectes

Adresse : réalisé en interne par Hubert Bokobza

 

4. Propriété intellectuelle

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L’ensemble du contenu du site (www.bouchaudarchitectes.com) incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icônes et sons, est la propriété exclusive de Bouchaud Architectes Ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Bruno Bouchaud, gérant de Bouchaud Architectes.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle